Association : L'ATELIER DES COLLINES.
No de parution : 20040022
Département (Région) : Charente (Poitou-Charentes)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Charente.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture de la Charente. L’ATELIER DES COLLINES. Objet : répandre et favoriser l’éducation artistique dans le milieu rural ; enseigner le dessin et la couleur au travers de différentes techniques.

Siège social : mairie, 16600 Mornac.

Date de la déclaration : 4 mai 2004.

No d'annonce : 447
Paru le : 29/05/2004

• Présidente Mme A Delavaud

• Numéro de téléphone 0545656836

• Nom du responsable de la rédaction du site M. J Geral

« atelier des collines Mornac » Code de la Propriété Intellectuelle (voir mentions légales)

Code de la Propriété Intellectuelle

• Article. L112-2, paragraphe 9 : définit comme oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie »

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